mardi 20 octobre 2020
A VOIR

|

Vidéo – Bilan 2018 : le Tribunal administratif de Papeete est un des plus rapides

Publié le

Publié le 27/01/2019 à 16:01 - Mise à jour le 07/06/2019 à 16:36
Lecture < 1 min.

En 2018, le nombre de requêtes nouvelles a légèrement diminué passant de 460 en 2017 à 451 l’année passée. Point positif, les délais d’attente entre les requêtes et les décisions sont plus rapide qu’en métropole. Ce qui occasionne un taux de traitement proche des 100% sur l’exercice 2018.

Le taux d’appel également est un des plus élevés de la République comme nous le précise le président du tribunal administratif Jean-Yves Tallec : « Le taux d’appel est supérieur à la moyenne nationale. On a à peu près un tiers de nos décisions qui font l’objet d’un appel, ce qui s’explique assez aisément puisque nous rendons des décisions plus rapidement que la moyenne des tribunaux. En revanche, sur le sort réservé à ces appels, nous sommes dans la moyenne nationale, puisque, -même si cela varie d’une année sur l’autre- l’année dernière près de 90% des décisions rendues par le tribunal qui étaient soumises à la cour administrative d’appel, ont été validées par la cour administrative d’appel ». 
 

Rédaction web avec Sam Teinaore

Téléchargez le bilan complet :

infos coronavirus

Colis postaux et Covid-19 : une logistique impactée

L’acheminement postal de colis internationaux retrouve des délais de livraison d’avant la crise du coronavirus seulement depuis la France et les pays limitrophes. Pour les colis ou paquets commandés ailleurs dans le monde, les retards peuvent atteindre plusieurs mois...

Toute l’actualité de Polynésie française et d’ailleurs en direct et en continu.

Contactez le standard
Contactez la régie pub

NEWSLETTER

Recevez l'actualité de la Polynésie, les temps forts de vos programmes et les jeux dans votre boîte mail.

CONTACTEZ LA Rédaction

Tel : +689 40 47 36 15 / Fax : +689 40 47 36 09
Numéro d’urgence : +689 87 78 14 01
Email : [email protected]

TNTV dans les îles
Tel : +689 40 60 00 75 / Fax : +689 40 60 00 76
Email : [email protected] / [email protected]

les articles de la semaine

Professeur assassiné en métropole : une minute de silence demandée...

Dans un courrier adressé à Christelle Lehartel, ministre de l'éducation, le SNES-FSU PF, le syndicat national des enseignements de second degré de Polynésie française, a demandé qu'une minute de silence soit observée ce mardi à 10 heures dans tous les établissements du fenua, afin de rendre hommage au professeur d'histoire-géographie assassiné en métropole.

Covid-19 : deux nouveaux décès au 14 octobre (chiffres officiels)

Depuis le 15 juillet, on dénombre 3 511 cas confirmés de Covid-19 en Polynésie, dont 1 073 sont actifs à ce jour. Deux nouveaux décès sont à déplorer..

Une compétition de cross training… en ligne

Fitness Box, la seule salle de sport à Mahina compte aujourd’hui près de 100 adhérents. Elle propose un large éventail d’activités comme...

catégories populaires

Suivez-nous

Abonnez-vous à nos réseaux sociaux

Téléchargez l’application TNTV