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Arafenua : deux douaniers blanchis obtiennent 1,2 million d’indemnités

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Publié le 06/02/2017 à 15:53 - Mise à jour le 21/06/2019 à 12:21
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Cette affaire s’était soldée par un non-lieu du juge d’instruction, en janvier 2016, mettant ainsi définitivement hors de cause les douaniers un temps inquiétés.

Les requérants réclamaient chacun environ 22 millions Fcfp pour avoir été suspendus de leurs fonctions, à cause de ces accusations, durant trois ans.

Ils estimaient également que cette affaire avait porté atteinte à leur honneur et à leur réputation et les avait privés de la possibilité d’obtenir une promotion.

Le tribunal administratif a estimé que les fonctionnaire, aujourd’hui réintégrés, avaient « droit à la réparation intégrale du préjudice” qu’ils ont subi mais il ne s’est pas aligné sur leurs demandes.

Il a finalement condamné l’Etat à leur verser des indemnités d’un montant de 1,2 million Fcfp. 

J-B. C. 

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