Comme nous l’indiquions, l’autopsie réalisée jeudi a révélé des traces apparentes de maltraitance : hématomes à l’avant et à l’arrière du crâne, ainsi que sur la poitrine, bleus, extrême maigreur.
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« À l’issue des mesures de garde à vue, les causes de la mort de l’enfant comportent encore
d’importantes zones d’ombre« , écrit la procureure dans un communiqué. Une information judiciaire a été ouverte. Les infractions susceptibles d’être reprochées aux deux suspects sont les suivantes :
- Privation de soins ou d’aliments compromettant la santé d’un mineur de 15 ans par ascendant
ou personne ayant autorité (sur le frère âgé de 8 ans)
- Violences habituelles sur un mineur de 15 ans ayant entraîné la mort (sur la fillette de 7 ans)
- Privation de soins ou d’aliments suivie de mort d’un mineur de 15 ans par ascendant ou
personne ayant autorité (sur la fillette de 7 ans)
- Violences habituelles sur mineur de 15 ans (sur le frère âgé de 8 ans et la sœur âgée de 5 ans)
La peine maximale encourue pour ces faits est de 30 ans de réclusion criminelle. La procureure a en revanche considéré « qu’il n’existait pas suffisamment d’indices en faveur d’une volonté de tuer
l’enfant, excluant la qualification juridique d’homicide volontaire (meurtre) ».